Impressum
ATE Association transports et environnement
Aarbergergasse 61
Boîte postale 8676
3001 Berne
Tel. 0848 611 611
Fax 0848 611 612
Internet(at)ate.ch
Responsables du site Internet: Pia Neuhaus
Traductions: Jean-Marc Droz, Werner Herger
Contenu en ligne du Magazine ATE: Peter Krebs
Annonces: Katharin Rutishauser, Verena Zingg-Krebs
Agence Internet
!frappant webfactory, Berne
Open Source CMS: Typo3
Agence de Webdesign
Frühjahr, Belp
Responsabilité juridique
Nous nous efforçons d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, nous déclinons toute responsabilité en cas d'erreur, d'inexactitude ou d'omission dans ces informations. Toute prétention en responsabilité à l'encontre de l'ATE pour des dommages matériels ou des torts moraux découlant de l'utilisation ou de la non-utilisation des informations présentées, respectivement de l'utilisation d'informations incorrectes et/ou incomplètes est en principe exclue, à moins qu'il soit démontré que l'ATE ait commis une faute délibérée ou soit coupable d'une grave négligence.
La responsabilité de l’ATE ne saurait en revanche être engagée pour les informations contenues
- sur les sites vers lesquels renvoie www.ate.ch
- sur les sites qui renvoient, au moyen d'un lien hypertexte vers www.ate.ch
- sur les sites qui reproduisent, sans autorisation, les contenus de www.ate.ch
Copyright
Tout le contenu de ce site relève de la législation suisse et internationale sur la propriété intellectuelle. Tous droits réservés. L’utilisation du tous les contenus du site requiert l’accord écrit de l’ATE et doit mentionner les données relatives aux droits d’auteur. L’utilisation du logo de l’ATE nécessite l’accord écrit de l’ATE.
